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(Conditions applicables sauf ventes réalisées par le système de Vente en Ligne)
Bienvenue sur le site internet de l'Ecole du Ski Français de Sainte Foy Tarentaise (" ESF de Sainte Foy Tarentaise ")ESF de Sainte Foy Tarentaise
Bonconseil
73640 Sainte Foy Tarentaise
Tel : 04 79 06 96 76
Fax : 04 79 06 98 00
Email : info@esf-saintefoy.com
L’inscription à des prestations réalisées par les moniteurs de l’E.S.F de Sainte-Foy Tarentaise implique l’acceptation pure et simple des conditions générales de vente.
I – INTERVENANTS
Tous les moniteurs de l’E.S.F de Sainte-Foy Tarentaise sont titulaires d’une autorisation d’exercer l’enseignement du ski et de ses disciplines assimilées en cours de validité. Tous les moniteurs sont assurés en terme de responsabilité civile professionnelle auprès d’une compagnie notoirement solvable.
II – ASSURANCE
L’ESF souscrit une assurance Responsabilité Civile Professionnelle qui couvre les moniteurs dans l’exercice de leur fonction contre dommage à un tiers ainsi que les pratiquants pendant le temps où ils sont sous l’autorité de l’ESF et du moniteur.
L’inscription à une prestation de l’E.S.F n’inclut aucune assurance. Il appartient à chaque client et/ou élève de souscrire toute assurance qu’il juge nécessaire.
Le client et/ou l’élève est seul responsable de son matériel. Les moniteurs ne pourront être tenus responsables des préjudices causés par ce matériel ou en cas de vol ou de détérioration de celui-ci.
III – CHOIX DES PRESTATIONS
Le client informe l’E.S.F de Sainte-Foy Tarentaise de son choix grâce aux documents formels qu’il aura renseignés et renvoyés à l’E.S.F.
Le bon déroulement des cours suppose une homogénéité du niveau des skieurs. Compte tenu de l’impossibilité matérielle pour les moniteurs de l’E.S.F de Sainte-Foy Tarentaise de vérifier le niveau de chaque client et/ou élève préalablement à son inscription, ce dernier est responsable du choix technique qu’il a sélectionné en fonction de la grille établie par l’E.S.F de Sainte-Foy Tarentaise.
En conséquence, l’E.S.F de Sainte-Foy Tarentaise se réserve la possibilité de réincorporer dans un groupe plus adapté à son niveau un skieur dont le niveau ne correspondrait pas à sa déclaration et ce sous réserve des capacités des autres groupes.
Le skieur ne pourra réclamer aucun remboursement ni aucune indemnité de ce fait dû à sa seule déclaration.
Les cours collectifs sont maintenus au-delà du lundi avec 2 personnes minimum. Dans le cas contraire, les cours seront transférés en leçons particulières, de manière équitable à la somme versée, moins les cours effectués.
IV – DEROULEMENT DES PRESTATIONS
L’apprentissage du ski se déroule dans un environnement spécifique au caractère aléatoire. Sa pratique impose donc à l’élève de veiller personnellement à sa propre sécurité et à celle des tiers. La responsabilité du moniteur se limite à une obligation de moyen.
Il appartient au client et/ou à l’élève de respecter les consignes du moniteur.
V – MODALITE D’INSCRIPTION ET DE PAIEMENT / REMBOURSEMENT
Votre réservation doit nous être adressée au plus tard 10 jours avant le début de vos cours, après cette date, aucune réservation ne sera traitée.
- Leçons particulières et Engagements :
L’inscription se fait par l’envoi d’un bulletin de réservation accompagné du règlement en totalité par chèque ou carte bancaire à l’ESF de Sainte-Foy Tarentaise.
Sous réserve de disponibilités, l’ESF vous fera parvenir directement les tickets de cours à l’adresse indiquée sur le bulletin de réservation. Vous gagnerez ainsi un temps précieux lors de votre arrivée à la station.
Le paiement manifeste la conclusion du contrat.
Les prestations sont réservées pour des dates fermes. En conséquence, aucune annulation ne pourra être acceptée si elle parvient à l’E.S.F de Sainte-Foy Tarentaise moins de quinze (15) jours avant le début des prestations.
Vous conservez la possibilité d’annuler la prestation réservée en cas de force majeure (décès, accident, maladie) sous la condition d’une part, de prévenir l’ESF avant le début de la prestation et d’autre part, de transmettre un certificat médical ou attestation de décès selon le cas, justifiant de l’impossibilité d’assister aux cours dans les 24h qui suivent l’annulation.
Si l’annulation intervient plus de quinze (15) jours avant le début des prestations, l’E.S.F de Sainte-Foy Tarentaise conservera une somme de vingt (20) euros par élève inscrit au titre des frais de dossier.
En cas d’absence du client au départ du cours, ou durant la réalisation de la prestation, et ce quel qu’en soit le motif, le prix de celui-ci ne sera pas remboursé et le cours ne sera pas échangé contre un autre cours.
Les sommes versées préalablement à la délivrance des prestations d’enseignement de ski et de tout autre sport de glisse constituent des acomptes.
VI – ANNULATION / INTERRUPTION / EXCLUSION
6.1 : Annulation/interruption
L’E.S.F de Sainte-Foy Tarentaise se réserve la possibilité d’annuler ou d’interrompre les cours notamment en cas de force majeure ou de conditions météorologiques défavorables à l’enseignement.
Constituent notamment un cas de force majeure : la fermeture des pistes ou des remontées mécaniques, les conditions météorologiques rendant dangereux l’accès du groupe sur les lieux de la pratique.
6.2 : Exclusion
Déroulement des prestations : L’E.S.F de Sainte-Foy Tarentaise se réserve le droit d’exclure à tout moment une personne dont le comportement est de nature à troubler le déroulement de l’enseignement.
L’annulation, interruption ou exclusion ne donne lieu à aucune indemnité ni remboursement. Tout cours commencé est dû intégralement.
6.3 : Règlement des litiges
Les parties s’efforceront de résoudre à l’amiable les difficultés éventuelles pouvant survenir dans l’exécution du contrat. Si aucun accord amiable ne pouvait intervenir, tous les litiges relatifs à la validité, à l’interprétation et à l’exécution de la présente convention seront régis exclusivement par les règles du droit français.
Toutes les contestations, de quelque nature qu’elles soient, relèveront de la compétence des juridictions civiles et commerciales françaises, y compris statuant en matière de référé.
VII – TARIFS
Les tarifs de l’E.S.F de Sainte-Foy Tarentaise sont présentés sur le catalogue de l’E.S.F.
Les prix indiqués comprennent la prestation d’enseignement dispensée par un moniteur de l’E.S.F de Sainte-Foy Tarentaise à l’exclusion de toute autre prestation (assurance, transport, hébergement) sauf cas particulier.
En conséquence, le client et/ou l’élève devra préalablement, à l’heure prévue pour le cours, se munir d’un forfait pour l’accès aux remontées mécaniques et selon son choix d’une assurance qui devra le couvrir contre les risques inhérents à une pratique sportive en milieu montagnard (responsabilité civile, secours).